Conditions générales d'utilisation et de vente

OBJET

Le site internet www.decoflorale.com est édité par la société Le Comptoir du Jardin, S.A.S. au capital de 112.500 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Créteil sous le numéro 691 920 474 (ci-après dénommée « DecoFlorale.com » ou le « vendeur »).

Les présentes fixent les conditions générales d’utilisation et de vente applicables à l'ensemble des relations entre DecoFlorale.com et toute personne (ci-après dénommée le "client"), souhaitant procéder à l'achat de produits ou services présentés sur le site marchand www.decoflorale.com propriété de Le Comptoir du Jardin (ci-après dénommé le "Site").

Les présentes conditions générales d’utilisation et de vente visent à définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne des produits ou services proposés au client sur le Site.

La commande d'un produit ou service sur le Site implique l'acceptation sans restriction ni réserve par le client des présentes conditions générales qui ont valeur contractuelle. En commandant un produit sur le Site, le client déclare et reconnaît avoir lu, compris et accepté les présentes conditions générales.

DecoFlorale.com se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales à tout moment. Pour autant, les conditions générales d’utilisation et de vente applicables au client seront celles qui lui sont soumises à la date de sa commande. 

CLIENT

Les ventes sur le Site sont exclusivement réservées aux personnes physiques majeures achetant pour leurs besoins personnels et disposant d’une adresse physique de résidence.

Les ventes sur le Site sont interdites aux mineurs.

SITE INTERNET

Dans les conditions fixées aux présentes et sur le Site, l'accès au Site est gratuit à tout utilisateur disposant d'un accès à internet. Ce dernier est responsable du fonctionnement de son informatique et de son accès à internet.

DecoFlorale.com pourra librement fermer temporairement ou définitivement, totalement ou partiellement le Site, notamment pour réaliser des opérations techniques.

PRODUITS VENDUS

Les caractéristiques principales des produits sont présentées sur le Site. Le client est donc tenu de se reporter à cette description des caractéristiques pour connaître les données essentielles. Les photographies ou illustrations ne sont pas contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité du vendeur.

Certains produits sont uniquement commandables avec un conditionnement minimum.

Les quantités disponibles n’ont qu’une valeur indicative, le vendeur ne garantissant pas la disponibilité des articles présentés sur le Site.

Des ruptures peuvent subvenir entre le moment où le client passe sa commande et le moment où le vendeur reçoit le paiement, créant un écart possible entre la commande et la facture. Dans ce cas, le client est informé de l'indisponibilité du ou des produits, soit par courrier électronique, soit par SMS, soit par appel téléphonique. Dans ce cas, le vendeur proposera, soit l'échange contre un produit similaire et au même prix, soit un remboursement qui interviendra le plus rapidement possible et dans tous les cas, sous 30 jours maximum à compter de la date à laquelle le vendeur aura informé le client de l'indisponibilité. Cette situation ne saurait engager la responsabilité du vendeur, ni ouvrir droit à des dommages et intérêts pour le client.

LES PRIX

Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC) incluant donc la TVA, hors frais de livraison qui restent à la charge du client sauf mention ou conditions particulières.

Toutes les commandes sont payables en euro.

Les produits commandés sont facturés au prix en vigueur affiché sur le Site au jour de la commande. Si le prix d'un même article est erroné sur un autre emplacement du Site (par exemple sur la page d'accueil), c’est le prix indiqué sur la fiche descriptive qui fait foi.

Il est possible que le prix d'un même produit fluctue après sa mise en ligne sur le Site. Cette fluctuation peut être ponctuelle car réalisée dans le cadre d'une opération promotionnelle dont la durée est limitée dans le temps ou liée à un coût d'approvisionnement différent ou une fluctuation des taux de change.

Le prix est payable en totalité et en un seul versement.

Les produits demeurent la propriété du vendeur jusqu'au complet encaissement du prix par le vendeur.

Le vendeur peut modifier ses tarifs, ses prix à tout moment, sans préavis et sans aucune autre formalité que de porter les modifications sur le Site

La participation aux frais de transport est facturée au tarif repris dans le panier. Ils sont calculés selon le cumul du poids des articles emballés et correspondent aux tranches des tarifs communiqués par nos prestataires.

En cas de commande vers un autre pays que la France métropolitaine, le client devient importateur du ou des articles concernés. Pour tous les articles expédiés hors Union Européenne et DOM-TOM, le prix sera automatiquement calculé hors taxes sur la facture. Des droits de douane ou autres taxes ou droits d'importation ou taxes d'état sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort du vendeur. Ils seront à la charge du client et relèvent de son entière responsabilité tant en terme de déclaration que de paiement aux autorités et/ou organismes compétents du pays concerné. Le vendeur conseille donc à ses clients de se renseigner auprès de leurs autorités locales.

COMMANDE

Modalités d'enregistrement de la commande : Le client a la possibilité de passer sur le Site sa commande de produits ou le cas échéant de services en ligne.

Pour enregistrer une commande, le client doit s'être préalablement identifié sur le Site par l'entrée de son code client et de son mot de passe qui lui sont strictement personnels. Tout utilisateur du Site non titulaire d'un code client et d'un mot de passe devra suivre une procédure d'inscription lui permettant de les obtenir. Ce code et ce mot de passe sont confidentiels et personnels. Toute perte ou vol devra être dénoncé dans les meilleurs délais au vendeur.

Le client sélectionne sur le Site les produits ou services qu'il souhaite acquérir, sa commande fait l'objet d'un récapitulatif. Le récapitulatif de commande, ou panier, résume les quantités et les prix sélectionnés. La page du récapitulatif contient une case à cocher, intitulée « J'ai pris connaissance des conditions générales de vente et je déclare les accepter ». Si le client souhaite confirmer sa commande et s'il a effectivement pris connaissance des conditions générales de vente, il peut cliquer sur cette case. En cliquant sur cette case, le client la coche et confirme ainsi irrévocablement sa commande. Ladite commande est alors ferme et définitive. Sous réserve de parfait encaissement du prix et de ce qui est prévu aux présentes, le client et le vendeur ont formalisé leur accord réciproque sur le prix et la chose.

Modalités de traitement de la commande : Après enregistrement de la commande dans les conditions ci-dessus décrites, le client est invité à régler sa commande selon les modalités ci-dessous décrites.

Au-delà, sans que cela constitue une obligation, le vendeur pourra adresser au client par courrier électronique un récapitulatif des acquisitions effectuées.
En cas de difficulté particulière relative à la commande, au produit, à la livraison ou à un fait externe (erreur de saisie, anomalie, incohérence, difficulté technique, litiges, difficulté particulière d'approvisionnement...), le vendeur pourra annuler la commande en informant le client et en le remboursant le cas échéant.

Les données relatives aux commandes sont enregistrées et conservées dans les systèmes informatiques du vendeur et/ou de son hébergeur, et ce dans le respect des normes légales en vigueur. Ces registres informatiques sont considérés comme constituant la preuve de l'ensemble des relations contractuelles intervenues entre les parties sur le Site. L'archivage des données relatives aux commandes est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve. Le vendeur garantit l'accès aux documents conservés.

LIVRAISON

Lorsque le client a terminé ses achats, le panier affiche le coût du transport qui s'ajoute au montant des articles commandés. La validation par le client de sa commande vaut acceptation des modalités de transports indiquées dans les conditions générales de ventes.

Délais de livraison : Sauf cas de force majeure, cas fortuit, ou grève, le vendeur livre les commandes à l'adresse communiquée par le client dans le délai indiqué à la confirmation de la commande. Les livraisons sont réalisées les jours ouvrés. Ces délais sont donnés à titre indicatif et tout dépassement ne pourra en aucun cas être retenu contre le vendeur ni donner lieu à une résiliation du contrat ou à une quelconque indemnité au profit du client.

Frais de livraison : Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids des produits/colis final et le département de livraison. Le prix de livraison s'adapte automatiquement dans le panier en fonction de vos achats.

Sauf indication contraire, la livraison est effectuée à l’adresse que le client a indiquée au passage de sa commande sur le Site, ou dans un point relais.

A réception de la commande, le client est tenu, en présence du livreur le cas échéant, de vérifier la conformité des produits livrés avec sa commande, de contrôler l'état du colis et d'émettre, le plus rapidement possible, des réserves éventuelles.

MODALITÉS DE PAIEMENT

Le paiement du client doit être réalisé par carte bancaire, par virement, par chèque ou par PAYPAL.

Paiement par Carte Bancaire : 

Le paiement s'effectue exclusivement sur le site sécurisé de la banque partenaire de Le Comptoir du Jardin, par carte bancaire CB & VISA et toutes autres cartes homologuées par le GIE des cartes bancaires et acceptées par la banque partenaire de Le Comptoir du Jardin. Si le paiement est effectué au moyen d'une carte VISA, EUROCARD MASTERCARD, le client doit renseigner le numéro de sa carte, sa date d'expiration ainsi que le cryptogramme visuel (les trois derniers numéros inscrits au dos de la carte bancaire).

Afin d'assurer la sécurité des paiements, le vendeur à recours à un service de paiement sécurisé assuré par sa banque partenaire. Le compte bancaire du client est débité au moment de l'enregistrement de la commande, pour le montant en euros exprimé au jour de la commande. La commande est soumise à la confirmation de l'accord des centres de paiement bancaire. En cas de refus de paiement, la commande est automatiquement annulée. Les données bancaires du client ne transitent à aucun moment par le Site. Les données relatives aux règlements sont enregistrées et conservées dans les systèmes informatiques de la banque partenaire du vendeur. Ces registres informatiques sont considérés comme constituant la preuve de l'ensemble des transactions intervenues entre les parties sur le Site.

Paiement par chèque : 

Le client devra adresser un chèque émis par une banque domiciliée en France, du montant exact de la commande, à la société Le Comptoir du Jardin, Marché de gros de Rochepinard - Avenue Vatel - 37000 Tours. La commande ne sera traitée et expédiée qu’à la réception et après contrôle et encaissement du chèque. En conséquence, les délais de livraison applicables dans ce cas sont ceux qui courent à compter du jour de réception du chèque.

Paiement par Mandat Administratif : Pour les administrations seulement avec accord préalable de la société LE COMPTOIR DU JARDIN.

RETOUR

Le client dispose d’un délai de 14 jours calendaires à compter de la réception du colis pour contester les articles défectueux ou inexacts par rapport à la commande, et ce après avoir obtenu confirmation de l’administration de DecoFlorale.com en précisant les raisons du retour. Les articles devront alors être retournés dans leur emballage d’origine, sans avoir été utilisés, dans leur intégralité et accompagnés d’une copie de la facture. La société DecoFlorale.com s’engage à rembourser ou à échanger les articles défectueux ou ne correspondants pas à une commande dans un délai inférieur ou égal à 30 jours ouvrés après réception du retour effectué par le client, les frais de port restant à la charge du client.
Dans le cas où la procédure de retour n’est pas respectée, DecoFlorale.com se réserve le droit de refuser le remboursement ou l’échange de l’article.

Passé ce délai de 14 jours, les articles livrés seront réputés conformes et acceptés par le client et DecoFlorale.com se réserve le droit de refuser l’échange, l’avoir ou le remboursement.

DROIT DE RETRACTATION

Pour les personnes physiques consommatrices, l’article L221-18 du Code de la Consommation dispose :

« Le consommateur dispose d'un délai de quatorze jours pour exercer son droit de rétractation d'un contrat conclu à distance, à la suite d'un démarchage téléphonique ou hors établissement, sans avoir à motiver sa décision ni à supporter d'autres coûts que ceux prévus aux articles L. 221-23 à L. 221-25.
Le délai mentionné au premier alinéa court à compter du jour :
1° De la conclusion du contrat, pour les contrats de prestation de services et ceux mentionnés à l'article L. 221-4 ;
2° De la réception du bien par le consommateur ou un tiers, autre que le transporteur, désigné par lui, pour les contrats de vente de biens. Pour les contrats conclus hors établissement, le consommateur peut exercer son droit de rétractation à compter de la conclusion du contrat. »

Le droit de rétractation peut être exercé par courrier ou courriel à l'aide du formulaire de rétractation proposé ou sur toute déclaration claire exprimant la volonté de se rétracter.

Les retours sont à effectuer dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, notice...) permettant leur nouvelle commercialisation à l'état neuf, accompagnés de la facture d'achat.

Les produits endommagés, salis ou incomplets ne sont pas repris.

Les frais de retour restant à la charge du client.

L'échange (sous réserve de disponibilité) ou le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours calendaires à compter de la réception, par le vendeur, des produits retournés par le client dans les conditions prévues au présent article.

DONNÉES NOMINATIVES

En commandant sur le Site, le client consent à l'utilisation par le vendeur des données nominatives le concernant, qu'il a communiquées, ou qui sont collectées via le fonctionnement du Site (cookies...). La collecte de ces données est nécessaire à la prise en compte des demandes de l'utilisateur. Le client sera susceptible de recevoir des offres de Le Comptoir du Jardin et/ou de son Site.

En application des dispositions de l'article 32 de la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 modifiant la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, les clients disposent d'un droit d'accès, de modification et de suppression des informations qui le concerne, à exercer à tout moment par courrier auprès du vendeur.

Le traitement d'informations respecte les normes RGPD.

Le vendeur met en œuvre tous les moyens pour assurer la confidentialité et la sécurité des données transmises.

Dans le cadre du suivi de la qualité et de la formation de notre service, certains appels peuvent être enregistrés.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Toutes les données visuelles et sonores (textes, commentaires, sons, photographies, illustrations, images...) du Site sont et demeurent la propriété exclusive de Le Comptoir du Jardin. Tous les droits d'exploitation lui sont exclusivement réservés. Toute reproduction, téléchargement, transmission, ou distribution, est strictement interdite. À ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété intellectuelle, seul l'utilisation pour un usage privé est autorisée. Toute insertion d'un lien simple renvoyant directement à la page d'accueil du Site est soumise à l'autorisation préalable et expresse du vendeur, cette dernière interdisant expressément l'usage à son encontre de la technique du framing (implémentation d'une page web d'un autre site au sein de son propre site) ou du in-line linking (implémentation d'un élément d'une page web, image..., d'un autre site au sein de son propre site). Les marques, logos, dessins et modèles figurant sur le Site sont la propriété exclusive de Le Comptoir du Jardin. Leur divulgation ne saurait en aucun cas être interprétée comme accordant un droit d'utilisation quelconque.

RESPONSABILITE

La société DecoFlorale.com n’a, pour toutes les étapes d’accès au Site, du processus de commande, de la livraison ou des services postérieurs, qu’une obligation de moyens. La responsabilité de DecoFlorale.com / Le Comptoir du Jardin ne saurait être engagée pour les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

Par ailleurs, la société DecoFlorale.com dégage sa responsabilité pour tout manquement à ses obligations contractuelles dans l’hypothèse d’une force majeure ou fortuite, y compris sans que cette liste ne soit exhaustive : grève interne ou externe, notamment des services postaux et moyens de transports et/ou communications, incendie, catastrophe, panne interne ou externe, et d’une manière générale tout évènement ne permettant pas la bonne exécution des commandes.

La société DecoFlorale.com ne peut être tenue pour responsable en cas de non-respect de la législation du pays où les articles sont livrés. Il appartient au client de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d’importation ou d’utilisation des articles ou services que le client envisage de commander.

GARANTIES

Les garanties légales :

Les articles fournis par le vendeur bénéficient :

- de la garantie légale de conformité, pour les produits apparemment défectueux, abîmés ou endommagés ou ne correspondant pas à la commande. 

- de la garantie légale contre les vices cachés provenant d'un défaut de matière, de conception ou de fabrication affectant les produits livrés et les rendant impropres à leur usage, dans les conditions fixées par les présentes. 

Les garanties commerciales :

Si une garantie commerciale est prévue, les articles acquis sur le Site peuvent bénéficier, outre les garanties légales de conformité et des vices cachés, de cette garantie selon les conditions et tarifs figurant au descriptif de chaque produit concerné.

Toute garantie commerciale est expressément mentionnée sur le Site. Si aucune précision n’est apportée sur le Site aucune garantie supplémentaire ne s’applique.

MODIFICATIONS

Les parties conviennent que la société Le Comptoir du Jardin peut, de plein droit, modifier son service et porter, s’il y a lieu, ces modifications dans les conditions générales de vente en ligne. DecoFlorale.com invite le client, à chaque nouvelle commande, à relire attentivement les conditions générales de vente en vigueur.

LITIGES

Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française. Sauf dispositions d’ordre public contraires, tous litiges qui pourraient survenir dans le cadre de l’exécution des présentes pourront avant toute action judiciaire être soumis à l’appréciation de DecoFlorale.com en vue d’un règlement amiable. Il est expressément rappelé que les demandes de règlement amiable ne suspendent pas les délais ouverts pour intenter les actions judiciaires.

Par ailleurs, selon l’article L.612-1 du Code de la consommation, il est rappelé que « tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige qui l’oppose à un professionnel. A cet effet, le professionnel garantit au consommateur le recours effectif à un dispositif de médiation de la consommation ». A ce titre, DecoFlorale.com propose à ses clients consommateurs, dans le cadre de litiges qui n’auraient pas trouvé résolution de manière amiable, la médiation d’un médiateur de la consommation.

RELATIONS CLIENTS

Pour toute information, question ou difficulté, le client peut s'adresser à DecoFlorale.com aux jours et horaires suivants : du lundi au vendredi de 8h00 à 14h00.

par téléphone depuis la France : 06 74 28 00 73

par e-mail : contact@decoflorale.com

par courrier : Le Comptoir du Jardin / DecoFlorale.com Marché de gros de Rochepinard - Avenue Vatel - 37000 Tours - France